FLASH GONSANS

Fèvrier 2006

Sommaire
1Maison de retraite de Mamirolle
2 Un trousseau de clefs à la mairie.
3Ephéméride février mars 2006
4Conseil municipal du 13/01/06
5Gestion des produits en amiante- ciment.

1 Maison de retraite de Mamirolle


Afin d’apporter une information concernant l’ouverture d’un nouveau service au sein de la Maison de retraite Alexis Marquiset de Mamirolle le 2 janvier 2006, des livrets d’accueil de la structure de Mamirolle, de son annexe de Saône et des brochures sur le service d’hébergement temporaire sont à la disposition du public à la mairie de Gonsans.
Sachez également que courant 1er semestre 2006, Monsieur le Préfet du Doubs et Monsieur le Président du Conseil Général du Doubs doivent mettre à la disposition de cet établissement des moyens supplémentaires en personnel spécialisé pour accueillir dans un service protégé quinze résidents type Alzheimer.


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2.Un trousseau de clefs à la mairie.

Un trousseau de 5 clefs (dont 2 de voitures Peugeot & Renault) a été déposé dans la boîte aux lettres du secrétariat de mairie le week-end du 21 janvier 2006 (il y avait ce jour-là une vente de vêtements à la salle des fêtes).
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3 Ephéméride février - mars 2006

Dimanche 26 février 2006 : loto de l’entente de football Bouclans – Gonsans à la salle des fêtes de Bouclans, à partir de 14 heures. Lots de valeur, buvette, buffet ! Venez nombreux soutenir cette association sportive.

Samedi 4 mars 2006 aura lieu le défilé de carnaval de l’école de Gonsans. Il démarrera à 9 heures du Groupescolaire « la Combe Fleurie », passera par la rue du Card Bargeon, puis rue de l’Eglise, rue de la Vierge, route de Baume-les-Dames et retour à l’école par la rue Derrière les Vergers, rue du Recoute.

Les enseignantes font appel à toutes les bonnes volontés pour confectionner des beignets qui seront vendus au profit de la coopérative scolaire. Merci de se faire connaître auprès d’elles et de déposer les beignets à l’école le vendredi 3 mars 2006 afin qu’ils soient conditionnées pour la vente du lendemain lors du défilé.En cas de mauvais temps, le carnaval des enfants sera reporté au samedi suivant, 11 mars 2006.

Du 9 au 12 mars 2006, Envies de Créer, le Salon des Loisirs Créatifs de Franche-Comté est organisé par AB Exhibitions au parc des expositions de Besançon - Micropolis, entre 10 heures et 19 heures. Il réunira 75 exposants autour des thèmes tels que : l’Art du Fil, les Activités Manuelles, les Beaux-Arts, la Cuisine Créative, la Décoration Florale, les Jeux Créatifs pour enfants… Quelques invitations à tarif réduit (5€ au lieu de 6.50€) sont disponibles au secrétariat de mairie.

L’Amicale des Donneurs de Sang - Section du Plateau de Bouclans a déjà prévu la date de son assemblée générale : elle aura lieu en soirée le 31 mars 2006 à Champlive.

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4Les échos du conseil municipal du 13 janvier 2006.

* Restructuration des bâtiments communaux : le conseil examine l’avant-projet définitif (APD) de Monsieur BERMOND, architecte, daté du 22 décembre 2005. Quelques changements sont demandés notamment concernant l’agencement de la cuisine attenante à la salle et l’accès aux sanitaires depuis la salle. Une rencontre est prévue avec les services de Jeunesse et Sports préalablement au dépôt de demande de subvention auprès du Conseil Général du Doubs. Trois organismes de contrôle technique ont été contactés pour une proposition de prestations : SOCOTEC, APAVE et VERITAS. L’offre d’APAVE, le mieux-disant, est retenue pour un montant de
3 795.00 € HT (5 800.00 € pour SOCOTEC & 6 430.00 € pour VERITAS). Prochaine étape : dépôt de la demande de permis de construire.

* Tarifs pratiqués au périscolaire : cette question a fait l’objet d’une réflexion approfondie des élus afin de répondre à l’attente des familles. Une comparaison a été faite avec les centres gérés par les Francas dans les communes voisines. Le tarif de l’accueil du matin avant la classe et de la garderie après les cours est maintenu à 1.75€/heure. Par contre, le prix de la restauration du midi avec encadrement de 11 heures 30 à 13 heures 20 est ramené de 6.50 € à 5.00 € à compter du 1er février 2006. Prochaine étape : le contrat temps libre en collaboration avec la commune de Bouclans.
* Dossier CCVA compétence école : le conseil communautaire du 23/1/2006 devrait permettre d’approfondir cette question et de déterminer la position de toutes les communes dans ce domaine. On s’oriente vers la solution d’un fonds de concours de la CCVA pour les investissements scolaires. A suivre…

* Fête intercommunale : la participation de la commune de Gonsans au spectacle pyrotechnique de juillet 2005 s’élève à 575.00 €. Une réflexion est en cours pour la création d’un comité d’animation intercommunal.

* Parcelle de terrain à bâtir sur le site de l’ancienne école maternelle : comme mentionné lors de la dernière réunion, trois entreprises ont fourni des devis pour déplacer les réseaux d’assainissement traversant la parcelle : PTP de Gonsans, BULLOZ de Goux-s/s-Landet et CHOUFFE de Nancray. L’entreprise PTP, le mieux-disant, est retenue. Coût des travaux : 3 620.00 € HT (4 120.00 € pour BULLOZ & 3 800.20 € pour CHOUFFE). Une parcelle de 13 a 80 ca est proposée à la vente au prix de 33.00 € le m².

* Urbanisme : - permis de construire examinés :
de M & Mme Mickaël DELACROIX pour la construction d’une maison individuelle aux Chazeaux : avis favorable
de M & Mme Pascal PUSARD pour la construction de 4 logements type 3, d’un pavillon type 4 et des locaux annexes, rue du Commerce : avis favorable
de Melle MONNET & M PATOIS pour la construction d’une maison individuelle rue Derrière les Vergers : revoir avec les demandeurs le branchement au réseau d’assainissement ; avis favorable pour le reste
- déclaration de travaux examinée :
de M Guy MALICHARD pour la construction d’un appentis rue Derrière les Vergers : avis favorable.

* Transports scolaires : le conseil municipal approuve le renouvellement de la convention avec le Conseil Général du Doubs pour le transport scolaire desservant les fermes de Raseberge et des Chazeaux pour un coût de 1 050.52 € pour l’année scolaire 2005/2006 (4 enfants transportés).

Le club se réunira comme à l’accoutumée jeudi après-midi à la salle des fêtes et ce jeudi 12 janvier 2006, on va tirer les rois !
Jean-Claude JUIF

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5 Gestion des produits en amiante-ciment

 

L’ASCOMADE, association des collectivités comtoises pour la maîtrise des déchets de l’environnement, en partenariat avec l’ADEME Délégation régionale Franche-Comté, le Conseil régional de Franche-Comté et la Direction des Affaires Sanitaires et Sociales, a élaboré une plaquette d’information destinée au grand public sur les bonnes pratiques concernant la gestion des produits en amiante-ciment.
Elles s’articulent autour de différents axes à savoir
? l’utilisation et la reconnaissance des produits de construction contenant de l’amiante,
? l’intervention sur le matériau avec les risques pour la santé, les précautions lors des travaux et l’aspect emballage - transport
? et enfin les filières d’élimination.

Cette brochure est disponible à la mairie mais aussi consultable sur Internet www.ascomade.org rubrique « déchets ».


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