FLASH GONSANS

Avril 2004

Sommaire
1. Cérémonie du 8 mai 2004
2. Foire aux fleurs
3. Journée de l’apprentissage
4. « La rando des sangliers »
5. A la découverte du territoire de la CCVA le 23 mai 2004
6. Balise-25 : épreuve du 23 mai 2004
7. Filière bois déchiqueté
8. Cartes d’identité et passeports
9. Conseil Municipal du 26/3/04
10. Secrétariat de mairie
11. Manœuvres militaires.

1. Cérémonie du 8 mai 2004

CELEBRATION DU 59ème anniversaire de la victoire du 8 mai 1945 avec l’ensemble du plateau de Bouclans
A l’occasion de l’hommage traditionnel rendu aux soldats, anciens combattants et résistants, la municipalité s’associe aux anciens combattants du plateau de BOUCLANS et vous convie

Samedi 8 mai 2004
à GONSANS

* à 10 heures 30, à l’office religieux;*

à 11 heures 30, à la cérémonie au Monument aux Morts avec dépôt de gerbe et allocution ;

* et au vin d’honneur offert à la salle des fêtes.

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2 Foire aux fleurs
Comme chaque année, une foire aux fleurs est organisée à GONSANS. Elle se déroulera, dans la cour de l’école primaire,
le samedi 8 mai 2004 de 8 heures à 16 heures.

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3.Journée de l’apprentissage

Espace jeunes - mission locale de BESANCON 5 Rue de la Cassotte 25000 BESANCON Å 03.81.85.85.85 - lance une campagne de promotion de l’apprentissage. Tous les jeunes pourront :
· être reçus individuellement à la Mission Locale Espace Jeunes, être orientés vers des maîtres d’apprentissage, accueillis au Cyber Espace et suivis personnellement dans leurs démarches ;
· participer aux différents accueils et animations organisés par les membres du groupe de promotion de l’apprentissage ;
· et bien sûr, se rendre à la journée de l’apprentissage et de l’alternance qui se déroulera le mercredi 12 mai 2004 de 10 heures à 18 heures au CFA de l’Industrie – Témis- Avenue des Montboucons. Lors de cette manifestation, les jeunes auront l’occasion de découvrir de nombreux corps de métiers, de s’informer sur l’apprentissage, l’alternance et les filières de formation.

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4« La rando des sangliers »


Le Vélo Club Valdahon organise une randonnée VTT ouverte à tous, « la rando des sangliers »,
le dimanche 16 mai 2004
au départ de Valdahon.
Elle a pour but de rassembler un maximum de personnes pour leur faire découvrier des sentiers et des sites naturels. Cette année, les parcours sont entièrement nouveaux et empruntent les communes de Valdahon, Chevigney-les-Vercel, Etalans, Verrières-du-Grosbois, Gonsans, Magny-Châtelard, Chaux-les-Passavant, Orsans, Bremondans, Epenouse, Vercel.
Départ : 9 heures et arrivée : de 11 heures à 16 heures devant le gymnase de Valdahon.

Pour tout renseignement : 03.81.56.21.35

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5.. A la découverte du territoire de la CCVA le 23 mai 2004

La Communauté de Communes Vaîte-Aigremont lance, avec l’association organisatrice Balise 25 Besançon, et Chérie FM Besançon, un grand jeu de piste sur le territoire du Canton de Roulans,
le dimanche 23 mai 2004.

Venez découvrir son territoire, son patrimoine naturel, historique et culturel….tous en vous amusant….
Venez vous éprouvez en douceur et rien que pour le plaisir dans des épreuves de loisirs sportifs de pleine nature.
Devenez la grande équipe gagnante de ce jeu, et gagner de nombreux lots …
Attention ! ! ! ! ! !
sens de l’orientation, équilibre, réflexion et connaissances seront mis à dure épreuve lors de cette journée…
Toutes les tranches d’âge sont conviées à venir participer ! ! ! !
Un bonus sera attribué aux équipes familiales représentant au moins trois générations.
Inscrivez-vous vite, à partir du 27 avril : Le jeu étant limité à 40 équipes, seules les 40 premières inscriptions pourront être prises en compte…
A vous de construire vos équipes de quatre personnes, suivant les qualités de chacun (expérience, agilité, adresse…).

Toute l’équipe de la CCVA vous donne rendez-vous le Dimanche 23 mai 2004, à 8h30, sur la place Boillot, à Laissey…On vous attend…

Inscriptions dès maintenant
à la CCVA 2 rue Elysée Bost, 25820 LAISSEY,
par téléphone au 03 81 63 26 60
ou par Internet sur ccva.sport@wanadoo.fr

Consultez également http://perso.wanadoo.fr/gonsans/rallye04_fichiers/rallye04.htm, pour connaître le règlement et la présentation de cette journée jeu de piste.
Anthony DREZET, agent touristique CCVA.


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6.. Balise-25 : épreuve du 23 mai 2004


Le club BALISE-25 organise une course régionale de course d’orientation qui regroupera 100 orienteurs sur le territoire des communes de Gonsans et Magny-Châtelard. Cette épreuve comptera pour la coupe de Franche-Comté.


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7. Filière bois déchiqueté

Un groupe d’agriculteurs de département, avec l’appui de la chambre d’agriculture est actuellement en réflexion pour créer une filière locale d’approvisionnement pour le chauffage au bois déchiqueté.
Ce mode chauffage a, malgré le coût élevé de l’installation de départ, beaucoup d’avantages comparativement aux autres systèmes :
- valorisation des rémanents forestiers (non utilisés avec du chauffage au bois traditionnel) ;
- le façonnage du bois est simplifié et mécanisé donc beaucoup plus rapide ;
- un système de chaudières avec approvisionnement automatique ;
- une combustion beaucoup plus complète donc une quantité de chaleur plus importante (+30%) à quantité de combustible égale ;
- une très faible quantité de particules polluantes rejetées dans l’atmosphère ;
- un coût de combustible plus faible que toutes les autres énergies de chauffage.
Le projet consiste dans un premier temps, à investir collectivement dans un broyeur mobile de plaquettes et dans un deuxième temps, à moyen terme de fournir de la plaquette aux particuliers ou aux collectivités qui n’auraient pas la ressource en bois pour s’approvisionner.

Pour les personnes intéressées, contactez
Jean-Louis GENEST à la Chambre d’Agriculture du Doubs (tel 03.81.65.42.28)
ou Sylvain DELACROIX (Å 03.81.59.28.40).

Sylvain DELACROIX, Les Chazeaux.


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8 .Cartes d’identité et passeports

Les délais d’obtention des cartes d’identité et des passeports ont considérablement augmenté, suite à l’afflux des demandes, en Préfecture. A l’approche des vacances estivales, les dossiers vont encore être plus nombreux à traiter. Alors prévoyez vos démarches assez longtemps à l’avance.
Actuellement il faut deux mois pour la délivrance de la carte d’identité et 1.5 mois pour le passeport.

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9. Conseil Municipal du 26/3/04

* Adoption des comptes administratifs 2003 et constat de la concordance avec les comptes de gestion émis avec la Trésorerie de Morre-Roulans. Vote des budgets 2004 qui se présentent ainsi :

Section de fonctionnement
Section d’investissement
dépenses
recettes
dépenses
recettes
Budget principal
374 747.00
442 500.00
941510.00
941 510.00
Budget forêt
82 443.00
82 443.00
10 550.00
10 550.00
Budget BAS
115.00
3 234.00
0.00
0.00
Budget Lotissement Mont III
6 000.00
28 667.00
0.00
0.00
Budget Lotissement Milieu du Village
22 000.00
22 000.00
0.00
0.00

Le Conseil Municipal a décidé de fixer de nouveaux taux d’imposition au 1er janvier 2004. Ils s’établissent désormais comme suit :
Taxe d’habitation : 8.41 %
Taxe foncière (bâti) : 12.43 %
Taxe foncière (non bâti) : 12.17 %
Taxe professionnelle : 5.87 %, soit un augmentation générale de 8%.
Le produit fiscal attendu pour la commune est de 57 000.00 €.

La liste des investissements inscrits dans le budget commune se présente ainsi :

TYPE D’INVESTISSEMENT
DEPENSES
SUBVENTIONS ESCOMPTEES
Carte communale
11 000
3 000
Dossier loi sur l’eau - assainissement
14 000
9 800
Travaux d’assainissement Route de Naisey (suite)
12 000
3 600
Travaux digesteur
9 000
Voierie : trottoirs direction nouvelle école
40 000
12 000
Voierie diverses
15 000
4 500
Barrière sécurité Vie du Château
4 500
1 125
Mur route de Glamondans
6 000
1 800
Equipement pompiers (suite)
3 000
Drainage EP Verger du Lard
5 500
Mise en place de la Vierge
1000
Fontaine Route Baume-les-Dames
4 000
Stade grille + lambris
6 000
Eclairage public (suite)
3 000
Local communal
46 000
divers
10 000
Groupe scolaire
740 000
259 000
TOTAUX
930 000
300 000

* Groupe scolaire (suite) : l’instruction du permis de construire est en cours et la commission de sécurité a émis un avis favorable. A noter que la notification doit intervenir pour le 30/04/2004.
Les honoraires de l’architecte ont été négociés et arrêtés à la somme forfaitaire de 40 000.00 € HT pour des prestations allant à la réalisation des plans au suivi du chantier.
Un nouveau dossier de demande de subvention DGE est en cours d’élaboration pour présentation en commission préfectorale fin 04/2004.

* Rénovation du presbytère : une rencontre a eu lieu avec HABITAT-25 pour connaître exactement la teneur d’un bail à réhabilitation. Cette solution suppose des délais importants de mise en œuvre et le conseil municipal souhaite plutôt approfondir l’étude de la rénovation du bâtiment par la commune directement.

* Fontaine Route de Baume-les-Dames : accord pour travaux de consolidation du mur et pour aménager autour du bac.
Vestiaire du stade : suite des travaux avec pose de frisette.

* Fête intercommunale, édition 2004 : elle se déroulera les 2 – 3 – 4 juillet 2004, à Champlive (souper - dansant le samedi soir, feux d’artifices le dimanche soir et exposition «talents de vie »)

* Piste forestière : le conseil municipal donne son accord pour que M GROSPERRIN de Landresse réalise une piste d’une longueur de 400 mètres en forêt communale, aux Perrières (Direction Maison de la Chasse, en limite avec Magny-Châtelard) pour l’exploitation de ses bois.

* Village fleuri 2004 : reconduction de la convention avec les Chantiers Départementaux pour l’Emploi d’Insertion pour la tonte des espaces verts ; coût 3 900.00 € pour 15 passages.
Reconduction du contrat de mise à disposition d’une personne par ADS pendant le mois d’avril pour la préparation des jardinets et de menus travaux d’entretien dans le village.

* Urbanisme : avis favorable pour le permis de construire de M. Emile DELACROIX pour la rénovation de sa maison Rue du Pied du Mont.
Concernant une demande de certificat d’urbanisme émanant de Maître Marconot pour réaliser quatre parcelles de terrain à bâtir Route de Baume-les-Dames, propriété de M. KOLLY, le conseil municipal constate que les documents fournis n’indique pas les emplacements exacts des dites parcelles sur un vaste terrain de plus de 12 hectares ; le dossier est transmis pour instruction normale à la DDE de Valdahon.

* Instauration du principe de participation pour voirie et réseaux sur tout le territoire de la commune : en vue de permettre l’implantation de nouvelles constructions, il est désormais possible de mettre à la charge des propriétaires fonciers le coût des travaux nécessaires tels la création de voies publiques nouvelles, l’aménagement d’une voie existante, la création ou l’extension des réseaux publics associés à cette voie …
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10. Secrétariat de mairie

Des sessions de formation étant programmées par le C.N.F.P.T., pour le mois de mai 2004, le secrétariat de mairie sera fermé
les 13 et 14 mai 2004 ainsi que
les 25 – 26 – 27 et 28 mai 2004.
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11. Manœuvres militaires.

Dans le cadre de sa préparation opérationnelle, le 13ème régiment du génie de Valdahon effectue un exercice militaire sur l’ensemble du plateau entre le Doubs au nord et la Loue au sud. Il engage 700 personnes avec armes et les moyens comportent des véhicules et des hélicoptères. Ceux-ci ont manœuvrés à GONSANS ; ci-dessous deux photos prises lors de ces exercices

.

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