FLASH GONSANS

Décembre 2003

Sommaire :
1. Tableau d’honneur ;
2. Sapins de Noël ;
3. Souvenir Français ;
4. Rappel : inscriptions listes électorales ;
5. Vente de noix à l’école ;
6. SIPSCO ; bac jaune ;
7. Espace info énergie :
8. Les échos du conseil municipal : 11/03
9. Fermetures du secrétariat.
10. Bulletin municipal 2003.


1. Tableau d’honneur

¥ Gaëlle GRUET et Régis PATTON se sont particulièrement distingués au concours des jeunes pointeurs qui a eu lieu à GLAMONDANS. Prochaine étape à AMANCEY pour la finale.

¥ Le 11 novembre, à TARCENAY, Monsieur Michel MAUVAIS a été décoré au titre de la reconnaissance de la Nation (TRN).

¥ Le comité régional olympique et sportif a remis au Docteur Timothée FRANCK, la Crosse d’honneur, lors du trentième anniversaire du CROS célébré le 21 novembre, au Kursaal de Besançon.

¥ Enfin, le fleurissement de l’ancienne ferme de Monsieur et Madame René PAUTHIER a été récompensé au concours départemental : prix spécial hors concours.
Que tous soient félicités !

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2. Sapins de Noël

Il n’y aura pas cette année de vente de sapins de Noël organisée par la commission des bois, dans le souci de ne pas faire concurrence aux professionnels, aux exploitants de sapinières.
Bernard FORTERRE

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3. Souvenir Français.
Madame Ginette FLEURY remercie toutes les personnes qui lui ont réservé un bon accueil lors de la collecte destinée à perpétrer la mémoire des anciens combattants. Votre générosité a permis de collecter une somme de 716.00 €.
Ginette FLEURY.

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4. Rappel pour les inscriptions sur les listes électorales

Le renouvellement des conseils régionaux, de la moitié des conseillers généraux et du Parlement européen aura lieu au premier semestre de l’année 2004.
"Dans cette perspective, on rappelle que les demandes d’inscription sur la liste électorale peuvent être déposées jusqu’au 31 décembre 2003, en mairie sur présentation d’un titre d’identité et d’un justificatif de domicile.
UNE PERMANENCE SERA ASSUREE LE 31 DECEMBRE 2003, de 9 heures à 11 heures 30.
Quant aux jeunes gens qui auront 18 ans au plus tard le 28 février 2004, ils sont inscrits d’office sous réserve de vérification de leur situation exacte : ils ont normalement reçu une notification de la mairie ; sinon, il convient de prendre contact avec le secrétariat.


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5. Vente de noix à l’école.
Les noix récoltées cet automne par les enfants, sont vendues, à l’école au prix de 1.50 € le kilo. Le produit de cette vente est destiné à la coopérative scolaire.
Le Directeur, Luc VANARDOIS


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6. SIPSCO : collecte sélective

En raisons du jour férié de Noël, le jour de collecte du bac jaune est prévu le samedi 27 décembre 2003.
De plus, à partir du 1er janvier 2004, le ramassage, pour la collecte sélective (bac jaune) aura lieu les mercredis des semaines paires (et non plus les jeudis). Un calendrier sera d’ailleurs adressé à tous les habitants courant décembre.
Les bacs jaunes doivent être sortis la veille au soir.
!!! INFO: à la déchetterie de BOUCLANS, on peut aller chercher du compost.


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7. Espace INFO ENERGIE

L’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie a mis en place, avec le soutien des collectivités locales, un réseau national de relais d’information appelé « espaces info énergie » qui informent sur les thèmes de la maîtrise de l’énergie et des énergies renouvelables.
En Franche-Comté, quatre espaces existent et peuvent être consultés aux numéros suivants :
à BESANCON : 03.81.82.04.33
à VESOUL : 03.84.92.15.29
à LONS-LE-SAUNIER : 03.84.47.81.14
à BELFORT : 03.84.21.10.69


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8. Les échos du conseil municipal
du 28 novembre 03.

* Groupe scolaire: suite aux difficultés rencontrées lors du dépôt du permis de construire, l’entretien avec les services de la Préfecture a permis d’obtenir des garanties quant à la subvention DGE et de connaître les attentes au niveau architecturale. Le dossier définitif du permis de construire revu sera déposé pour le 20 décembre 2003.

* Assainissement: une réunion est prévue le 16 décembre 2003 en mairie, avec les services du Conseil Général, pour établir un cahier des charges à soumettre aux organismes habilités à établir un schéma directeur d’assainissement, étape indispensable pour envisager le fonctionnement du réseau d’assainissement à long terme.

* Rencontre CCVA- conseillers municipaux: dans le cadre d’une étude des potentiels de la CCVA en matière de développement, une rencontre est programmée le 8/12/2003, à Glamondans, pour les élus de Gonsans.

* Bail à ferme: suite à la cessation d’activité de Monsieur Raymond JUIF, un bail à ferme de 9 ans est signé avec son repreneur, Monsieur Alexandre HUMBERT, pour les terrains communaux.

* Concernant le litige relatif aux dégradations du Chemin de Save, une réunion de conciliation est prévue le 10 décembre 2003.

* Mise à disposition par ADS : afin d’assurer le remplacement de Monsieur Claude MARCHIORI, la commune a conclu un contrat de mise à disposition d’une personne à mi-temps, pour trois mois. Monsieur Adrian MOFFAT intervient sur le village de puis le 24/11/2003.


* Poste d’ATSEM : suite à la réunion du conseil d’école du 7/11/2003, la répartition de l’emploi du temps de Madame Valérie MERCIER sur les deux sites (école pour les grandes sections, et maternelle pour les deux petites classes) pose des problèmes aux enseignants. Il s’agit de soumettre à la CCVA la proposition de créer un poste supplémentaire d’ATSEM, à raison d’une heure par jour, quatre jours par semaine.

* Local du stade : deux devis sont présentés pour installer des grilles de protection aux fenêtres et des persiennes. C’est celui de l’entreprise FAIVRE-RAMPANT qui est retenu pour un montant de 1 530.80 € HT.

* Numérotation des habitations : les plaques sont arrivées. Pour la mise en place, nous allons procéder quartier par quartier et les habitants seront interrogés pour savoir s’ils effectueront eux-mêmes la pose ou si l’employé communal devra intervenir. Le numéro devra être installé de manière à être visible de la rue.

* Noël des anciens : un goûter est prévu le dimanche 14 décembre 2003. Comme chaque année, colis ou bons d’achat d’une valeur de 32.00 € seront remis aux personnes de plus de 70 ans.

* Urbanisme : avis favorable pour le permis de construire modificatif de M. PUSARD Pascal, pour son hangar de stockage.

* Secrétariat de Verrières-du-Grosbois : pour faire suite à la demande de cette commune, Madame RENAUD assurera le secrétariat de mairie à raison d’une heure par semaine ; une convention sera établie entre les deux communes.

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9. Secrétariat de mairie

.* Des sessions de formations étant programmées par le CNFPT, le secrétariat de mairie sera fermé, toute la journée : Jeudi 4 et vendredi 5 décembre 2003 ;
Jeudi 11 et vendredi 12 Décembre 2003.
(Il sera ouvert normalement les samedis 6 et 13 décembre, de 9 heures à 11 heures 30)

* En raison des congés, il sera aussi fermé du mardi 23 décembre 2003 (à partir de 16 heures 30) jusqu’au lundi 5 janvier 2004, (à 8 heures 30). Cependant, une permanence, pour les inscriptions sur les listes électorales sera effectuée le mercredi 31 décembre 2003, de 9 heures à 11 heures 30.

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10. Bulletin municipal 2003 : rappel

Les personnes qui souhaitent écrire un article dans le bulletin municipal, responsable d’association ou particulier, sont invitées à déposer leur article au secrétariat de mairie.
Jean-Claude JUIF


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