FLASH GONSANS

Novembre 2003

Sommaire:

1. Cérémonie du 11 novembre à GONSANS.
2. Offre d'emploi.
3. Inscription sur les listes électorales.
4. les échos du conseil municipal du16/10/03
5. La réforme des retraites.
6. Bulletin municipal 2003.

1. Cérémonie du 11 novembre

A l'occasion de la célébration de l'anniversaire de l'Armistice du 11 novembre 1918, la municipalité vous convie à assister:
MARDI 11 NOVEMBRE 2003
à 10 heures, à la messe célébrée à l'église de Gonsans ;

à Il heures, à la cérémonie au Monument aux Morts avec dépôt de gerbe et allocution ;

et au vin d'honneur offert à la salle des fêtes par les communes de Côtebrune, Magny-Châtelard, Verrières-du-Grosbois et Gonsans.

2. Offre d'emploi.

La commune de Gonsans recrute un agent d'entretien pour une période de trois mois, avec une période d'essai de 15 jours, à raison de 20 heures hebdomadaires, pour des travaux d'entretien sur la commune.
La rémunération sera basée sur les indices de la fonction publique territoriale correspondant à ce grade.
Les candidatures, comprenant une lettre de motivation et un C.V. seront acceptées jusqu'au 15 novembre 2003, à 11 heures 30, à la mairie.

3. Inscription sur les listes électorales.

Le renouvellement des conseils régionaux, de la moitié des conseillers généraux et du Parlement européen aura lieu au premier semestre de l'année 2004.
Dans cette perspective, on rappelle que lesdemandes d'inscription sur la liste électorale peuvent être déposées jusqu'au 31 décembre 2003, en mairie sur présentation d'un titre d'identité et d'un justificatif de domicile.
Quant aux jeunes gens qui auront 18 ans au plus tard le 28 février 2004, ils sont inscrits d'office sous réserve de vérification de leur situation exacte : ils ont normalement reçu une notification de la mairie
sinon, il convient de prendre contact avec le secrétariat.

4. les échos du conseil municipal du16/10/03

* Groupe scolaire :
Le dossier de permis de construire ainsi que le dossier de demande de subvention D.G.E. ont été transmis depuis la dernière réunion du conseil municipal.
Dans le cadre de ses consultations, le service urbanisme de la DDE de VALDAHON a recueilli l'avis du Service Départemental de l'Architecture et du Patrimoine du Doubs qui a émis un avis défavorable par rapport au concept présenté. Le service DDE-constructions publiques de Besançon formule la même conclusion lorsqu'il a été consulté sur le dossier de demande de subvention D.G.E. Cependant le Service Départemental Incendie et Secours a, quant à lui, approuvé le projet sur le plan de la sécurité et de la prévention. Pour l'instant, l'octroi du permis de construire dépend de Monsieur le Préfet du Doubs.

* Transports scolaires:
Le conseil municipal émet à l'unanimité, un avis favorable pour la signature d'une convention avec le Département du Doubs réglant les modalités financières de transport des enfants de Raseberge et des Chazeaux. Une participation forfaitaire de 250.00 E/an/enfant sera versée par la commune, soit une somme de 250.00 C x 4 enfants à transporter pour l'année 2003/2004. La présente convention est établie pour l'année scolaire 2003/2004.

Le conseil municipal approuve, à l'unanimité, le projet de créer un regroupement pédagogique intercommunal, dénommé « regroupement pédagogique des trois cantons » dont les communes suivantes font partie: Côtebrune, Gonsans, MagnyChâtelard et Verrières du Grosbois afin de ne pas débattre chaque année de ces problèmes de transports scolaires en direction de l'école de Gonsans.

* DDE aide aux collectivités:
L'aide technique à la gestion communale (ATGC) apportée par l'Etat aux collectivités locales a fait l'objet d'une réforme. Elle laisse place à l'assistance technique fournie par l'Etat aux collectivités pour des raisons de solidarité et d'aménagement du territoire (ATESAT). Tout comme l'ATGC, l'ATESAT donne lieu à une rémunération pour la collectivité calculée en fonction de sa population et de la nature des missions complémentaires choisies. Le conseil municipal demande sa mise en oeuvre pour la commune
* Parcours communal:
On indique que le nombre de bêtes à décompter pour le parcours communal 2003, est de 78. Le prix à facturer aux agriculteurs est de 8 1.00 E par bête, tarif diminué de 15.04 C par rapport à celui pratiqué en 2002 afin de tenir compte de la sécheresse : les bêtes ont été retirées pendant un mois faute d'herbe.
*Offre d'emploi
Il s'avère que l'employé communal doit être placé en position de récupération dès à présent pour solder les heures à récupérer. Il apparaît nécessaire d'embaucher une personne, à durée déterminée, pour pallier les demandes urgentes du fait de labsence de l'agent titulaire.
*Ventes de bois :
Résultats de la vente de bois d'Ornans du 29/9/2003 trois lots étaient proposés à la vente et deux ont trouvé preneurs : parcelle 8, lot vendu 3 833.00 C à la SARL MANZONI parcelle 13, lot vendu 17 157.00 C à la SA PIGUET BOIS. Le lot de la parcelle 23, dont le prix de retrait avait été fixé à 3 510.00 IE n'a reçu une offre qu'à 3 337.00 C et n'a pas été vendu.
Une annonce a été faite en mairie, du 25/9/2003 au 4/10/200 pour des lots de bois bostrychés ; ils ont été vendus à Messieurs Rodophe MERCIER et Joseph SULMONI, d'où une recette de 427.38 C TTC.
* Numérotation des habitations
Suite à la réunion du conseil municipal du 28 mars 2003 chargeant Madame Josiane MONNERET et Monsieur Jean Claude JUIF d'étudier la numérotation des habitations et de proposer une dénomination pour la rue desservant le lotissement « Corvée Raveny » en accord avec les habitants du quartier,
Le conseil municipal approuve
- le nom de la rue précitée qui devient « Lotissement Corvée Raveny »,
- l'inscription d'une dépense de 1 936.63 C TTC au compte 2151 pour l'achat de 196 numéros d'habitation et de deux plaques de rue
Il sera important de préciser aux habitants où les plaques devront être fixées sur leurs habitations..
*Urbanisme : avis favorable pour:

-Permis de construire d'une maison individuelle, Route de Glamondans, déposé par M et Mmc Eric BOISSON ,
-Permis de construire modificatif de la Fédération Départementale des Chasseurs du Doubs pour la construction d'un local technique et d'un local pour un lanceur automatique, sur le site de la Maison de la Chasse
-Permis de construire modificatif de Monsieur Arezki OUAKED pour la construction d'une terrasse soutenue par un mur et non par des piliers, devant sa maison Rue Derrière les Vergers.
* Village fleuri:
Lors de la remise des prix organisée par l'ADED le 6 octobre 2003, la commune de GONSANS reste à trois fleurs dans la catégorie des communes de 300 à 1000 habitants. Un bon d'achat de 250.00 E à valoir chez un certain nombre d'horticulteurs a été offert. Quant aux résultats au niveau régional, ils seront connus début novembre 2003.

5. La réforme des retraites.

Vous êtes ou avez été salariés du privé, salariés agricoles, commerçants, artisans, et vous vous posez des questions sur la réforme des retraites,
un n° indigo est à votre disposition pour répondre à vos questions du lundi au vendredi, de 8 heures à 18heures : tel : 0 825 809 789 (0.15 TTC: mn)

6. Bulletin municipal 2003.

Les personnes qui souhaitent écrire un article dans le bulletin municipal, sont invitées à déposer leur article au secrétariat de mairie, pour le 30 novembre 2003.
Jean Claude JUIF


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