FLASH GONSANS

Octobre 2006

Sommaire :
1. . Déviation prévue RD 104
2.Cellule emploi CCVA/MEDEF
3. Reprise des activités du club « La Revoyotte »
4.. Cérémonie du 11/11/2006
5. Rappels administratifs de la Préfecture d u Doubs
6. Inscriptions sur les listes électorales
7.Les échos du conseil municipal du 12/10/2006
8.Forum Graines de créateurs
9. Déneigement hiver 2006/2007
10.Circulation dans les rues du village

11. Bienvenue aux nouveaux habitants de Gonsans
12. Quelques informations de l’école

1. . Déviation prévue RD 104

Pour réaliser les travaux de revêtement de béton bitumeux sur la RD N°104, territoire des communes de Naisey-les-Granges et Gonsans situés hors agglomération, la circulation sera déviée pendant une durée de huit jours dans la période allant du 30/10/206 au 10/11/2006.
La circulation de tous les véhicules sera interdite sur une partie de la RD N°104 et sera déviée par les RD N° 387-492.

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2.Cellule emploi CCVA/MEDEF

Afin de venir en aide aux demandeurs d’emploi sur le territoire de la communauté de communes, un partenariat C.C.V.A. / MEDEF (mouvement des Entreprises de France) a été mis en place. Une cellule emploi fonctionne tous les mardis à 14 heures 30 à la salle polyvalente de Laissey.

Pour davantage de renseignements, joindre la C.C.V.A au 03.81.63.29.01 - élu chargé du dossier : Monsieur Charles Piquard
ccva25@wanadoo.fr

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3. Reprise des activités du club « La Revoyotte »
Madame Ginette FLEURY remercie toutes les personnes qui lui ont réservé un bon accueil lors de la collecte destinée à perpétrer la mémoire des anciens combattants. Votre générosité a permis de collecter une somme de 716.00 €.
Ginette FLEURY.

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4. Cérémonie du 11/11/2006

SAMEDI 11 NOVEMBRE 2006

à 11 heures, à la cérémonie devant le monument aux morts avec dépôt de gerbe et allocution ;
et au vin d’honneur offert dans les anciennes classes (1-Rue de l’Eglise), par les communes de Côtebrune, Magny-Châtelard, Verrières-du-Grosbois et Gonsans.


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5. Rappels administratifs de la Préfecture du Doubs.
De nombreux ressortissants français rencontrent des difficultés administratives très importantes lors du franchissement des frontières nationales, dès lors qu’ils sont accompagnés de leurs enfants dépourvus de titres d’identité et de voyage et pour lesquels n’est présenté que le livret de famille.
Les principes suivants sont rappelés :
Quel que soit son âge, un mineur français doit être en possession :
• s’il voyage en compagnie de l’une des personnes titulaires de l’exercice de l’autorité parentale :
a. d’une carte nationale d’identité en cours de validité
b. ou d’un passeport individuel en cours de validité
ou d’un laissez-passer préfectoral s’il est âgé de moins de 15 ans (valable pour l’entrée en Belgique,
a. Luxembourg, Suisse et Italie seulement)
• s’il voyage seul ou avec un tiers :
a. d’une carte nationale d’identité en cours de validité et d’une autorisation de sortie de territoire
ou d’un passeport individuel en cours dea. validité (il se peut que certains pays exigent en plus une autorisation de sortie de territoire)
ou d’un laissez-passer préfectoral s’il est âgé de moins de 15 ans (valable pour l’entrée en Belgique, Luxembourg, Suisse et a. Italie seulement)


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6. Inscriptions sur les listes électorales

Les demandes d’inscription ou de radiation sur les listes électorales sont reçues dès maintenant et jusqu'au 31/12/2006, en mairie, où les personnes intéressées devront se présenter à cet effet, munies de toutes les pièces justificatives utiles.

Conditions à remplir :
* Etre de nationalité française ;
* Etre majeur : avoir 18 ans au plus tard le 28 février 2007 (la plupart des jeunes atteignant 18 ans sont normalement inscrits d’office s’ils se sont fait recenser à 16 ans, mais il leur est demandé d’être vigilants et de se renseigner le cas échéant) ;
* Posséder son domicile réel dans la commune
* ou avoir une résidence réelle et effective de 6 mois au dernier jour de février
* ou être inscrit pour le 5ème fois sans interruption l’année de la demande d’inscription, au rôle d’une des quatre contributions directes communales
* ou exercer en qualité de fonctionnaire public assujetti à résidence obligatoire.

Nul ne peut être inscrit sur deux listes électorales.

Pièces à fournir à l’appui de la demande :
* Preuve de la nationalité par la carte d’identité ou le passeport en cours de validité
* Preuve de l’identité par la carte d’identité ou le passeport (même périmés), livret de famille…
* Justificatif de domicile, de résidence ou de la qualité du contribuable.
L’inscription sur la liste électorale ne sera validée que par la commission de révision des listes électorales et une carte d’électeur sera alors délivrée en mars 2007.

 


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7.Les échos du conseil municipal du 12/10/2006 .

* Cimetière : Monsieur MOREL du Groupe ELABOR intervient à la demande de Monsieur Didier DETOUILLON afin d’apporter une information sur la réglementation applicable aux cimetières, sur les tombes à l’état d’abandon et la reprise éventuelle des concessions. Ce groupe est spécialisé dans ces domaines et travaille avec 3000 communes actuellement. L’exposé entendu, le conseil municipal souhaite soumettre un cahier des charges à d’autres professionnels dans le cadre du respect de la commande publique : dossier à suivre.

* Rue du Card Bargeon – enfouissement des réseaux : un chiffrage complémentaire de l’enfouissement des tous les réseaux secs, à savoir électricité, éclairage public et réseaux de télécommunication, a été fourni par le SYDED (Syndicat Mixte d’Electricité du Doubs). Toutes subventions et récupération de TVA déduites, la participation de la commune serait de 112000.00 €, construction des trottoirs non comprise. Le conseil municipal décide de ne pas donner suite au projet d’enfouissement ; il donne priorité à la sécurité des piétons en optant pour la construction de trottoirs Rue du Card Bargeon dès fin 2006-début 2007, en aménageant la Rue de l’Eglise, notamment le mur de soutènement jouxtant la propriété de M. P. ROUSSILLON.

* Chantier mairie salle polyvalente : une information est faite quant aux démarches administratives effectuées depuis le dernier conseil municipal. L’ordre de service a été donné au Groupe 1000 en date du 30/9/2006. La démolition de la salle de fête nécessaire au démarrage des travaux est prévue à la mi-novembre.

* Réparation du vestiaire du stade : trois devis ont été fournis par les entreprises Didier FAIVRE-RAMPANT de Gonsans, TRIPARD de Champlive et SARL DESCIEUX de SANCEY-LE-GRAND. La commande est passée auprès de l’entreprise FAIVRE-RAMPANT, mieux-disante, pour un montant de 4 985.36 € HT.

? Durant les travaux d’aménagement et de construction –mairie + salle polyvalente, les locaux du stade sont mis à disposition de l’association « les Amis de la Combe » ; merci au club de foot Bouclans-Gonsans pour cette cohabitation temporaire ?

* Affouage : adoption à l’unanimité du règlement d’affouage mis à jour ; il sera remis à chaque affouagiste.

* Travaux de réfection de l’électricité de l’Eglise : dans l’attente d’un troisième devis pour passer commande.
(suite des échos du conseil municipal du 12 octobre 2006)
* Zonage d’assainissement : l’enquête publique étant achevée, le conseil municipal approuve le zonage d’assainissement.

* Consultations de géomètres pour les levers topographiques nécessaires pour le dossier de station d’épuration ; trois propositions sont parvenues : cabinets COQUARD et CLERGET, M. SASSE. Elles vont être examinées avant validation définitive

* Oeuvre des pupilles des sapeurs pompiers : le conseil municipal alloue une subvention de 50.00 € pour l’année 2006.

* Vente d’une parcelle de terrain Rue du Recoute : le dossier de lotissement correspondant étant terminé et les travaux de lotissement en cours d’achèvement, la vente d’une parcelle à Monsieur Boris MARIE-CLAIRE et Mademoiselle Céline DUBOIS va être réalisée par Maître MARCONOT.


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8.Forum Graines de créateurs

Soucieux d’accompagner le plus grand nombre de porteurs de projet et fort du succès des quatre premières éditions, Graines de créateurs, forum dédié à la création et à la reprise d’entreprises propose un rendez-vous en 2006 :
vendredi 17/11/2006 de 9 h. à
18 h. à Besançon – Micropolis.
Il s’agit de rassembler autour d’une idée forte et d’un projet commun l’ensemble des collectivités, institutions et acteurs économiques, pour la création et la reprise d’entreprises.
Des brochures sont disponibles au secrétariat de mairie.

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9. Déneigement hiver 2006/2007

Suite à la réunion du conseil municipal du 12 octobre 2006. Il a été décidé de recourir à une entreprise de déneigement pour la saison 2006/2007, comme se fut le cas les deux hivers précédents. C’est l’entreprise KOLLY Jean-Luc T.P. qui assurera cette prestation.
Quelques informations d’usage :
Les véhicules des particuliers doivent être garés sur les parties privatives exclusivement pour faciliter le passage de l’engin de déneigement, en aucun cas sur le domaine public –route, rue, trottoirs.
Des bacs à sel sont mis en place dans les rues pentues (Boucle du Mont Rachet, Sur le Mont et la Riotte) pour le salage de la voirie si besoin.
Neige tombée des toits: elle est de la responsabilité des propriétaires des bâtiments concernés.

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10.Circulation dans les rues du village

L’attention des conducteurs est appelée sur le respect des limitations de vitesse en agglomération ; tous les utilisateurs de la route doivent faire preuve de prudence, de patience et de courtoisie, pour le bien-être des riverains.

11. Bienvenue aux nouveaux habitants de Gonsans

Nous souhaitons la bienvenue à :

Melle Audrey GIOANNI
& M Gaëtan BOLMONT

3- Rue de l’Eglise
La Colombière
depuis le 1er/8/2006
Melle Myriam CUENOT
& M Jean-François PARDON

22- Rue de l’Eglise
« Les Gîtes »
depuis le 1er/9/2006 Melle Angélique ANDREOLI
& M André BOURRIOT

4- Rue du Pied du Mont
depuis le 1er/9/2006
M & Me Nicolas SUBIGER

7- Rue du Châtelard
depuis le 1er/9/2006 Melle Anne MIGNEREY
& M Sébastien TONNIN

7- Chemin des Creux
depuis le 15/9/2006

12. Quelques informations de l’école

?Bienvenue à Melle Rachel MENYOMO qui intervient dans l’établissement depuis septembre 2006 dans le cadre d’un emploi vie scolaire ; elle apporte une aide précieuse aux enseignantes, Nathalie COMMAN, Florence IVANES et Véronique DEBELLIS.
? Pour permettre aux enfants de s’exprimer, de présenter leurs écrits, leurs activités, un petit journal est désormais édité au niveau de l’école ; en vente 1.00 €.

Bulletin municipal 2006 :
Merci de faire parvenir les articles à insérer dans l’édition qui paraîtra début 2007, à M J-C JUIF ou à la mairie pour le 30/11/2006


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