FLASH GONSANS

Avril 2006

 


 

 
Sommaire :

1.    Village fleuri 2006.

2.    Programme routier 2006 du Conseil Général (suite).

3.    éphéméride  avril - mai 2006.

4.    Tableau d’honneur.

5.    Conseil municipal du 31/03/2006.

6.    Les appels à la générosité.

7.    Impôts sur les revenus (rappel).

8.    Zonage d’assainissement: enquête publique.

9.    Rentrée 2006/2007.

10.              La parole à l’association des parents d’élèves.

11.              OPAH.

12.              Appel  d’offres.

 

1.     Village Fleuri 2006

 

 

Toutes les personnes désireuses de s’investir dans le fleurissement sont invitées à une réunion de préparation du « village fleuri 2006 » le mercredi 26 avril 2006, à 20 heures, à la salle des fêtes.

 

Nous comptons sur votre présence nombreuse.

 

Jacques Jeunot & Denis Juif.

 

 

D’ores et déjà, notez la foire aux fleurs proposée comme chaque année ; elle est  prévue le samedi 13 mai 2005, de 8 heures 30 à 14 heures 30, dans la cour de l’ancienne école, Rue de l’Eglise.

2.       Programme routier 2006 (suite)

 

La commission permanente du Conseil Général du Doubs réunie le 14 mars dernier, a voté, dans le cadre de son programme 2006 d’investissement sur les routes départementales, une deuxième individualisation de crédits pour un montant de 281 000.00 €. Ils sont destinés à des travaux de renforcement des structures de chaussées pour la RD 30 (241 000.00 €) et la RD 104 (40 000.00 €).

 

3.       Ephéméride  avril - mai 2006

 

Ó 30 avril 2006 : journée nationale du souvenir des victimes et héros de la déportation ; à cette occasion les bâtiments publics seront pavoisés ; une minute de silence et de recueillement sera observée lors des manifestations sportives se déroulant ce jour là.

 

Ó 3 mai 2006 : la gendarmerie recherche ses personnels de demain. En 2006, elle recrutera plus de 10 000 personnels officiers et sous –officiers, gendarmes adjoints volontaires ainsi que des employés techniques et administratifs. Le centre d’information et de recrutement de Besançon assurera une permanence  avec son véhicule podium le 3 mai 2006 de 10 heures à 16 heures, à Saône, place du Général de Gaulle (à côté de la médiathèque).

 

Ó 3 mai 2006 : la journée de l’apprentissage, au grand KURSSAL - Place Grandvelle à Besançon de 13 heures 30 à 19 heures 30. Lors de cette manifestation, les jeunes auront l’occasion de découvrir de nombreux corps de métiers et de s’informer sur l’apprentissage et les filières de formation

 

Ó 8 mai 2006 : commémoration du 61ème anniversaire de la libération et de la victoire de 1945 selon le programme suivant :

- à 10 heures 30 : office religieux à l’église de  Dammartin-les-Templiers à la mémoire des victimes de toutes les guerres ;

- à 11 heures 45 : cérémonie au monument aux morts de Champlive suivie du verre de l’amitié offert par la municipalité de Champlive.

 

4.                   Tableau d’honneur !

 

Toutes nos félicitations à Madame Elise DELACROIX –résidant actuellement aux Gîtes et bientôt aux Chazeaux -  pour sa première place au Challenge « Longues Distances » régional en ski de fond et qui participait sous les couleurs du ski club des Fourgs. C’est pour elle une belle récompense au regard de ses régulières participations sur les courses du Massif Jurassien.

 

5.                   Les échos du conseil municipal du 31 mars 2006

 

* Les comptes administratifs 2005 ont été approuvés en concordance avec les comptes de gestion adressés par le Trésorerie de Morre-Roulans.

Le résultat global cumulé est de 114 612.49 € sachant que des factures relatives au chantier du groupe scolaire n’ont pas  été toutes comptabilisées au 31/12/05.

 

* Le Conseil Municipal a décidé de fixer de nouveaux taux d’imposition au 1er janvier 2006. Ils s’établissent désormais comme suit :

- taxe d’habitation : 8.90 % (8.6 en 2005)

- taxe foncière (bâti) : 13.06 % (12.80 en 2005)

- taxe foncière (non bâti) :12.89 % (12.54 en 2005)

- taxe professionnelle : 5.87 % taux inchangé par rapport à 2005

pour un produit fiscal attendu de 68 500.00 €.

 

* Les budgets primitifs 2006 ont été votés et se présentent ainsi :

 

concernant le budget Lotissement Milieu du Village : la création de 2 parcelles de terrain à bâtir au croisement des Rue du Recoute et  Rue sur la Combe nécessite l’inscription des crédits correspondants dans un budget séparé. L’ensemble de l’opération doit se réaliser sur l’année 2006.

 

concernant le budget communal :

les investissements inscrits dans le budget 2006 comprennent les frais d’étude, d’insertion dans les journaux  pour la carte communale, le zonage d’assainissement et la restructuration des bâtiments du centre du village,  les frais de  démolition et  les travaux de viabilisations du terrain de l’ancienne maternelle, l’installation des nouveaux locaux de mairie, la construction d’une salle attenante et d’un atelier communal, des travaux de voirie communale et de réfection de chemins, l’acquisition d’un photocopieur pour le secrétariat et de mobilier pour la salle polyvalente.

Outre les dépenses d’investissements mentionnées ci-dessus, le conseil  municipal prend acte de l’engagement financier important à venir relatif à la construction d’une station d’épuration.

 

Budget communal

Budget forêt

Budget Lotissement milieu du Village

(pour les 2 parcelles Rue Recoute - Rue sur la Combe

Budget  B.A.S.

SECTION DE FONCTIONNEMENT

 

 

 

 

Dépenses

383 600.00

51 243.00

97 300.00

135.00

Recettes

402 926.00

59 826.00

97 300.00

3 564.00

SECTION D’INVESTISSEMENT

 

 

 

 

Dépenses

910 538.55

9 058.00

17 300.00

0.00

Recettes

911 242.50

9 058.00

17 300.00

0.00

 

* la redevance assainissement est revalorisée : + 7.5%

la part fixe annuelle passe de 69.97 € à 75.00 €

la part au m3 d’eau consommée passe de 0.15 € à 0.16 €.

 

* urbanisme :

- avis favorable pour la déclaration de travaux de ORANGE France pour l’installation d’un pylône arbre sur le Mont, pour télécommunications ;

- avis favorable pour les permis de construire suivants :

            SCI La Riotte  pour la rénovation d’une maison et la création de deux logements, 2- Rue de la Riotte ;

            M Bernard ANDREOLI pour la construction d’une maison individuelle, Chemin des Creux ;

            Melle Maryline MARADAN et M Samuel GIRARDET pour la construction d’une maison individuelle, Rue Derrières les Vergers ;

            M et Mme Vincent CALAMIA pour la construction d’une maison individuelle, Rue du Recoute (parcelle communale vers le groupe scolaire).

 

*L’équipe enseignante du groupe scolaire « La Combe Fleurie » prévoit une sortie scolaire en mai 2006 à la Combe D’Abondance vers Morteau dans le cadre du projet pédagogique sur le thème de l’eau. L’ensemble des dépenses est estimé à 1 100.00 € TTC. Le Conseil Municipal décide d’allouer une subvention de 550.00 € à la coopérative scolaire de GONSANS; ce type de dépense n’est pas pris en charge par la Communauté de Communes de Vaîte-Aigremont.

 

* Le conseil municipal décide d’acquérir un lave-vaisselle pour la restauration scolaire.

 

* Vu l’action engagée par la commune de Gonsans pour  l’installation d’un parcours permanent de course d’orientation et d’un parcours botanique dans les forêts de Gonsans, en partenariat avec la Fédération Départementale des Chasseurs du Doubs, l’association Balise 25 de Besançon, la Communauté de Communes de Vaîte-Aigremont et l’O.N.F. MT de Franche-Comté à Besançon, le conseil municipal a   donné son autorisation pour les installations ci-dessus, sur les parcelles forestières n°32 et 33.

6.       Les appels à la générosité

 

1°/ « L’opération Brioches » organisée par l’ADAPEI  du 4 au 8 avril 2006, au profit des enfants et adultes handicapés mentaux a permis de récolter  la somme de 666.00 € sur le commune de Gonsans, grâce à la vente de 130 brioches.

Remerciements à tous les donateurs sans oublier les personnes  qui ont assuré la distribution.

Josiane MONNERET.

 

2°/ Madame Ginette FLEURY remercie tous les donateurs qui habituellement répondent à ses sollicitations dans le  cadre du Souvenir Français. Les sommes collectées servent à entretenir les tombes des soldats morts pour la France. Souhaitant maintenant passer le relais,  elle recherche quelqu’un  désireux de poursuivre l’action menée jusqu’ici.

Merci de prendre directement contact avec elle, 4- Rue des Essarts ( 03.81.55.25.94.

Ginette FLEURY.

 

 

7.                   Impôts sur les revenus (rappel)

 

Cette année, la déclaration de revenus sera préremplie. Certains revenus seront déjà imprimés sur cette déclaration. Il s’agit des salaires, des retraites, des allocations de chômage et des indemnités journalières de maladie.

Pour  cette raison, votre déclaration ne vous parviendra qu’au mois de mai. Il est donc inutile de téléphoner à votre service des impôts jusque là.

 

8.             Zonage d’assainissement : enquête publique (2ème parution)

Par arrêté n° 2006-01 du 14 mars 2006

Le Maire de Gonsans a ordonné l’ouverture d’une enquête publique sur le projet de zonage d’assainissement.

 

A cet effet, Monsieur Didier PALITA 23-La Fuvelle 25690 AVOUDREY a été désigné par le Président du Tribunal Administratif de Besançon comme Commissaire Enquêteur.

 

L’enquête se déroulera à la Mairie de Gonsans aux jours et heures habituels d’ouverture à savoir les mardi et jeudi de 14 heures à 16 heures et le samedi de 9 heures à 11 heures 30, du lundi 10 avril 2006 au vendredi 12 mai 2006.

 

Le Commissaire Enquêteur recevra en Mairie de  Gonsans –salle de conseil

-                                         le lundi 10 avril  2006  de 9 heures à 12 heures

-                                         le samedi 6 mai 2006 de 9 heures à 12 heures

-                                         le vendredi 12 mai 2006 de 14 heures à 17 heures.

 

Pendant la durée de l’enquête, les observations sur le projet de zonage d’assainissement pourront être consignées sur le registre d’enquête déposé en Mairie. Elles peuvent également être adressées par écrit au Commissaire Enquêteur

-                                         à l’adresse du lieu où se déroule l’enquête publique : Mairie de Gonsans 25360 GONSANS

-                                         directement à son adresse 23-La Fuvelle 25690 AVOUDREY.

 

Le rapport et les conclusions du Commissaire Enquêteur seront tenus à la disposition du public dès qu’ils seront transmis en Mairie.

Le Maire, Denis JUIF.

 

9.                   Rentrée scolaire 2006/2007

Les inscriptions pour la prochaine rentrée scolaire auront lieu le vendredi 19 mai 2006 de 17 heures à 19 heures au Groupe Scolaire « La Combe Fleurie », sur présentation des documents suivants :

- le certificat d’inscription de la mairie du domicile ;

- le certificat médical d’aptitude à la vie collective ;

- la photocopie du carnet de vaccinations ;

- la photocopie du livret de famille.

*pour l’inscription à l’école maternelle, il s’agit des enfants nés en 2003.

Nathalie COMMAN, Directrice

10.    La parole à l’association des parents d’élèves

 

1°/ «  Afin d’aider financièrement l’école, l’association des parents d’élèves organise tout au long de l’année, une collecte de papiers, journaux, publicités, catalogues, annuaires (pas d’emballages plastiques, pas d’emballages cartonnés alimentaires, pas d’enveloppes à fenêtres).

Pour mener à bien cette expérience, nous avons besoin  que chacun d’entre vous garde ses papiers, pour que nous puissions les vendre. Vous pourrez déposer vos papiers soit au préau de l’ancienne école le dernier samedi de chaque mois de 10 heures à 11 heures, soit les remettre aux enfants de l’école, soit prendre contact  avec  Séverine Charmoille au 03.81.60.19.40 ou avec Sandrine  Galmiche au 03.81.60.13.95.

Le premier ramassage est prévu le samedi 29 avril 2006.

 

2°/ Des plantes vivaces pour orner vos jardins!
Les enfants du groupe scolaire de la Combe fleurie organiseront
le samedi 6 mai 2006 de 8 heures 30 à 11 heures 30, une vente de plantes vivaces, dans la cour du groupe scolaire « La Combe Fleurie ». Cette vente est ouverte à tous.

Plus de 200 plants vous seront proposés à des prix intéressants:

- plantes aromatiques: menthe, mélisse, ciboulette, cive ;

- plantes ornementales: polemonium, coquelourde, gaura, oreilles de souris, iris, nepeta.

Tout l’argent récolté alimentera le compte "Représentants élus Combe Fleurie" et sera utilisé pour organiser un voyage de fin d'année de plusieurs jours en mai 2007, sur le thème de l'eau ». 

 

11.                 OPAH de la Communauté de Communes de Vaîte-Aigremont

 

Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat  de la Communauté de Communes de Vaîte-Aigremont, « ça continue en 2006 ! » Des dépliants d’informations sont disponibles à la mairie. HDL Besançon assure des permanences mensuelles le 2ème mercredi du mois

- en mairie de  Roulans de 10 heures 30 à 12 heures ;

-  en mairie de Bouclans le 13 heures 30 à 15 heures.

Pour contacter directement HDL Besançon : 03.81.81.23.33.

 

 

12.                Appel d’offres

 

À paraître dans l’Est Républicain et au  BAOMP, semaine 17.

Identification de l’organisme qui passe la marché : commune de Gonsans 25360 GONSANS tél : 03.81.63.00.72, fax : 03.81.55.20.15

 

Objet du marché : aménagement de l’ancienne école en mairie et construction d’une salle polyvalente.

 

Type de marché : exécution.

 

Prestations divisées en lots ; possibilité de présenter une offre pour un lot, plusieurs lots, l’ensemble des lots.

Durée du marché ou délai d’exécution : 7 mois à compter de la notification du marché.

Date prévisionnelle de commencement des travaux : 12 juin 2006.

Critères de sélection : indiqués dans le dossier de consultation.

Justifications à produire : selon spécifications dans le règlement de consultation

Type de procédure : appel d’offres ouvert.

Date limite de réception des offres fixée au 17 mai 2006 à 18 heures.

Renseignements auprès de M BERMOND architecte DPLG 5-Rue de Larvaux 69210 L’ARBRESLE tél : 04.74.01.31.00, auprès du Maire ou  de M Serge KOVACIC.

Dossier de consultation à retirer à TIREP 8-Rue Jacquard à Besançon tél : 03.81.47.64.55 fax : 03.81.47.64.52.

 

Renseignements relatifs aux lots :

1: démolition ; 2: gros œuvre étanchéité ; 3: charpente couverture zinguerie ; 4: menuiseries extérieures aluminium occultations ; 5: ravalement de façades ; 6: bardage bois ; 7: serrurerie ; 8: plâtrerie peinture ; 9 : menuiseries extérieures ; 10 : carrelage faïences ; 11 : parquets ; 12 :plomberie sanitaires ; 13 :électricité ; 14 : V.R.D.